Mentions légales

1. Éditeur du service

Le service Onirelo, accessible à l’adresse https://onirelo.com, est édité par la société E1, société à responsabilité limitée unipersonnelle (EURL) au capital social de 1 000 €, dont le siège social est situé au 12 rue Vauban, 69006 Lyon, France.

• Immatriculation : RCS Lyon 935 101 618
• Numéro de TVA intracommunautaire : FR70935101618
• Représentant légal : M. Eliott Baylot, en qualité de gérant
• Adresse de contact : contact@onirelo.com

2. Directeur de la publication

Le directeur de la publication du service Onirelo est M. Eliott Baylot, gérant de la société E1.

3. Hébergeur

Le service Onirelo est hébergé par Laravel Cloud (région européenne), édité par Laravel Holdings, Inc., 7901 4th St N STE 22085, St. Petersburg, FL 33702, États-Unis.

Site : https://cloud.laravel.com

4. Délégué à la protection des données (DPO)

Conformément au Règlement général sur la protection des données (RGPD), un délégué à la protection des données a été désigné. Vous pouvez le contacter à l’adresse suivante :

• Email : privacy@onirelo.com
• Nom du DPO : Eliott Baylot
• Courrier postal : E1, à l’attention du DPO, 12 rue Vauban, 69006 Lyon, France

5. Propriété intellectuelle

L’ensemble des éléments composant le service Onirelo (textes, illustrations, identité graphique, logos, code source, marques) sont la propriété exclusive de la société E1 ou font l’objet d’une autorisation d’usage. Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation préalable écrite est interdite et constitue une contrefaçon sanctionnée par le Code de la propriété intellectuelle.

Les contenus rédigés par les utilisateurs (récits de rêves, notes, étiquettes personnelles) restent leur propriété exclusive, sous réserve de la licence d’utilisation accordée à Onirelo telle que définie dans les Conditions générales d’utilisation.

6. Médiation de la consommation

Conformément aux articles L. 611-1 et suivants du Code de la consommation, l’utilisateur consommateur a la possibilité, en cas de litige, de recourir gratuitement à un médiateur de la consommation :

• Médiateur désigné : [À COMPLÉTER – exemple : Médicys, www.medicys.fr]
• Adresse postale du médiateur : [À COMPLÉTER]

Une plateforme européenne de règlement en ligne des litiges est également mise à disposition par la Commission européenne : https://ec.europa.eu/consumers/odr.

7. Signalement de contenus illicites

Conformément à la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique (LCEN), tout contenu manifestement illicite porté à votre connaissance sur le service Onirelo peut être signalé à l’adresse suivante : contact@onirelo.com.